Archives notariales de Bény, puis Courseulles-sur-Mer

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Date

1780-1959

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Pépin, le 9 avril 1964 (minutes de 1726 à 1838).

Deuxième versement effectué par Maître Pépin, en avril 1967 (minutes de 1839 à 1865).

Troisième versement effectué par Maîtres Pépin et Barbier, le 10 mars 1983 (répertoires de 1866 à 1903, tables de 1877 à 1889 et minutes de 1866 à 1900).

Quatrième versement effectué par Maîtres Colin et Lemasle, le 13 avril 2018 (répertoires du 16 octobre 1928 au 2 mars 1949, minutes de 1901 à juin 1942).

Présentation du contenu

Répertoires (1780-1959), tables (1780-1889), minutes (1791-1942), formalités hypothécaires (1861-1879).
Les minutes postérieures à juillet 1942 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection de l'étude notariale ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection du greffe du tribunal).

Mots clés typologiques

11 mars 1854-mars 1858

Cote/Cotes extrêmes

8E/4801/8

Date

1854-1858