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Archives communales de Cabourg

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Date

1568-1983

Origine

Mairie de Cabourg.

Modalités d'entrées

Les archives de Cabourg ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados. La date du premier n'a pas été mentionnée (571EDT), le second (850EDT) a été effctué le 8 octobre 2004, en application de l'article L 212-12 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cabourg.

Mots clés lieux

Cabourg (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1832-1977) ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/522 (1832-1887), 2MI/DM/523 (1887-1911), 2MI/DM/872 (1911-1919), 2MI/DM/524 (1919-1925), 2MI/DM/762 (1926-1929), 2MI/DM/516 (1929-1940), 2MI/DM/517 (1940-1953), 2MI/DM/518 (1953-1968) et 2MI/DM/519 (1969-1977).

29 janvier 1832-11 mai 1851, 14 juin 1851-17 novembre 1867, 17 novembre 1867-11 août 1880

Cote/Cotes extrêmes

850EDT/1

Date

1832-1880

Présentation du contenu

Trois registres. Avec arrêtés de police, de nomination, liste des pompiers...

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)