Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

Notes

Pour 1752-1753 et 1788-1791 : voir le siège de Trévières (actes pour les sièges de Trévières et Formigny).

Le Saonier (9 février 1664-2 mars 1667)

Cote/Cotes extrêmes

7E/579

Date

1664-1667

Modalités d'entrées

Restitution de l'Evêché le 4 juillet 2019.

Présentation du contenu

Manquent le début et la fin du registre. Lacunes : folios 43 à 47, 80 à 83, 93 à 113. Avec un feuillet de décembre 1663 (folios 21 et 26).