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Tribunal de première instance de Caen : inventaire méthodique

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Cote/Cotes extrêmes

3U/2, 1464W, 1467W, 1817W, 2210W, 2219W, 2458W

Date

1799-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Le Tribunal de première instance de Caen.

Biographie ou Histoire

Le Tribunal civil de Caen est devenu le Tribunal de première instance de Caen.

Présentation du contenu

Cet inventaire méthodique reprends l'inventaire du Tribunal de première instance de Caen (3U2) ainsi qu'une partie des dossiers versés par le tribunal de grande instance de Caen (TGI) et relatifs au tribunal de première instance (période 1940-1958).

Mots clés matières

justice, justice civile, justice pénale

Date

1816-1922

Présentation du contenu

classement par ordre alphabétique des résidences

Colleville-sur-Orne​, Courseulles​, Crépon​, Creully​, Délivrande (La)​, Douvres​, Livry , Noyers​, Sainte-Honorine-du-Fait, Tilly-sur-Seulles​​​, Troarn​, Villers-Bocage​

Cote/Cotes extrêmes

3U/2/56 ​

Présentation du contenu

Colleville-sur-Orne : Jules Denoël successeur de Victor Lefrançois (dossier de cession, plaintes, 1889-1890). Courseulles : Me Hennequin (dossier, honorariat, 1880-1902) ; Me Pépin (serment, 1901). Crépon : Georges Villedieu successeur de Adrien Trard (dossier de cession, 1891). Creully : Pierre Morice successeur de son père (renseignements, 1845). Délivrande (La) : Me Hébert (plaintes (1836-1862). Douvres : Guillaume Blancagnel (plainte,1833). Livry : Amédée Gilles successeur de Arsène Maubant (dossier, cession, plaintes, 1887-1896). Noyers : Louis Banville successeur de Alfred Hauttement (dossier, cession, plaintes, 1876-1900) ; Me Laplanche (plainte, 1905). Sainte-Honorine-du-Fait : Achille Leconte (dossier, plaintes, 1898-1900). Tilly-sur-Seulles : Albert Vimart successeur de Charles Hennequin (dossier de cession, 1879) ; Sosthène Saillard (dossier, 1855). Troarn : Paul Tuloup successeur de Charles Doisy (dossier, cession, plaintes, 1899-1920). Villers-Bocage : Joseph Picard (dossier, plaintes, 1840-1862) ; Urbain Nivaw successeur de Jean Le Marchand (dossier de cession, 1902)