Chapitres additionnels (1847-1960)

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Archives communales d'Osmanville

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Archives communales d'Osmanville

Mots clés lieux

Osmanville (Calvados)

Osmanville

Origine

La commune de Saint-Clément a été réunie à celle d'Osmanville par la loi du 2 juillet 1862.

Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale

Présentation du contenu

Les délibérations (31 janvier 1880-30 novembre 1901) sont consignées dans les registres de délibérations du conseil municipal (750EDT/2/3).

Chapitres additionnels (1847-1960)

Cote/Cotes extrêmes

750EDT/40/3

Date

1847-1960

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