C/2498-C/3070, C/6386-C/6422/2
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Cote/Cotes extrêmes
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Autre instrument de recherche
Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/2498 à 3070, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel, puis Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 3 et 4, 1887 et 1888), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6386 à 6422/2.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance entre le secrétaire de l'intendance et le subdélégués relative aux rôles de répartition des sommes taxées pour le droit de confirmation d'usage,à la requête des abbé et religieux de l'abbaye du Mont-Saint-Michel précisant qu'ils sont dans l'impossibilité de payer leur imposition, à diverses demandes de particuliers demandant la décharge de leur imposition, à l'état des décharges et modérations accordées sur le droit d'usage dans les paroisses de l'Election.
Mots clés lieux
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