Archives notariales de Bayeux, étude 2

Déplier tous les niveaux

Date

1397-1991

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Leconte, le 17 juillet 1980 (répertoires de 1792 à 1917, minutes de 1792 à 1913).

Deuxième versement effectué par Maîtres Delorme et Lemasle en 1996 (répertoires de 1917 à 1926, minutes de 1914 à 1955).

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), tables (1875-1905), minutes (1792-1955), dossiers de clients (1397-1991), divers (XIXe s.-1968).
Les minutes postérieures à 1956 sont conservées à l'étude de Maître Latrubesse.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).

Mots clés typologiques

1914-1919, 1923-1926, 1928-1936

Cote/Cotes extrêmes

8U/1/9

Date

1914-1936