3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés publiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3220W/1 - 3220W/177

Date

1986-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/07/2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1986-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicable

N°136 - N° 1195

Cote/Cotes extrêmes

3220W/151

Date

2013

Présentation du contenu

N° W141000136 JEUNESSE SPORTIVE D'OSMANVILLE 10/12/2013
N° W141000249 ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE NEUILLY LA FORET 20/11/2013
N° W141000275 COMITE DES FETES DE BALLEROY 30/05/2013
N° W141000363 ACTIVITEES CREATIVES PATCH 02/04/2013
N° W141000378 STATIC' MODEL CLUB DU BESSIN (SMCB) 02/04/2013
N° W141000435 LES CHOEURS DE BAYEUX 02/04/2013
N° W141000484 LE COURLIS 06/11/2013
N° W141000503 COMITE DES FETES DE BLAY 20/03/2013
N° W141000511 VILLIERS EN FETE 30/05/2013
N° W141000669 BESSIN CHARS A VOILE 19/03/2013
N° W141000700 TEAM TI MALIN 06/08/2013
N° W141000723 H'ETRE 24/06/2013
N° W141000744 EMPREINTES DES TEMPS 30/05/2013
N° W141000852 PARC DE LOISIRS CANIN BAYEUSAIN 02/04/2013
N° W141000955 ASSOCIATION DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU MILIEU NATUREL D'ECRAMMEVILLE (ECRAMMEVILLE NATURE) 22/04/2013
N° W141000981 GRANDCAMP-EXPOSITION 1990 19/02/2013
N° W141001052 ASSOCIATION EQUESTRE DE CASTILLON 18/02/2013
N° W141001057 AMICALE DU CALVADOS DES ANCIENS D'OUTRE MER ET DES TROUPES DE MARINE 10/09/2013
N° W141001147 POUR LA SAUVEGARDE DE NEUILLY LA FORET ET DE SON ENVIRONNEMENT 19/02/2013
N° W141001166 GROUPE DE RECHERCHE SUR LA DOCUMENTATION MILITAIRE 22/04/2013
N° W141001167 AMICALE D'ASNELLES SUR MER 22/04/2013
N° W141001175 UNITE D'INFORMATION MÉDICALE EN PSYCHIATRIE DE BASSE-NORMANDIE (UNIMEP) 30/05/2013
N° W141001195 AIDE A L'INFORMATION JURIDIQUE ET SOCIALE DES SALARIES 12/11/2013