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Archives communales d'Ouville-la-Bien-Tournée

Déplier tous les niveaux

Date

1261-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ouville-la-Bien-Tournée.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ouville-la-Bien-Tournée ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 22 décembre 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Ouville-la-Bien-Tournée.

Mots clés lieux

Ouville-la-Bien-Tournée (Calvados ; jusqu'en 2016)

Bâtiments et biens communaux (an VI-1890)

Cote/Cotes extrêmes

450EDT/42

Date

1797-1890

Présentation du contenu

- Mairie, maison d'école : construction (1863), église : inventaire du mobilier (an XI), réparations (1873-1890), presbytère : titre de propriétés (an VI-1829), cimetière : concessions (1848-1849),

- Echange de terrains (1842),

- Quittance Deraine à la commune (1831).