Archives communales de Rots

  • Archives communales de Rots
  • Premier dépôt
  • Administration générale
Répertoire des actes, archives, assurances
Déplier tous les niveaux

Date

1593-1982

Origine

Mairie de Rots

Modalités d'entrées

Les archives de Rots ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 mai 1985, de deux dépôts supplémentaires aux Archives du Calvados les 2 juillet 2003 et 17 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts de documents effectués par la commune de Rots.

Mots clés lieux

Rots (Calvados)

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/1-613EDT/42

Date

1593-1975

Origine

Commune de Rots

Modalités d'entrées

Dépôt effectué le 15 mai 1985.

Informations sur le traitement

Classement effectué par Michèle Dupont.

Répertoire des actes, archives, assurances

Cote/Cotes extrêmes

613EDT/4

Date

1789-1913

Présentation du contenu

- Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1789-an II).

- Inventaires des archives et objets mobiliers (1848-1913).

- Assurances (1913).