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Archives communales d'Ondefontaine

Déplier tous les niveaux

Date

1686-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ondefontaine.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ondefontaine ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 2 décembre 1976 et 20 août 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents éposés par la commune d'Ondefontaine.

Mots clés lieux

Ondefontaine (Calvados ; jusqu'en 2016)

Elections

Cote/Cotes extrêmes

174EDT/28

Date

1945-2001

Présentation du contenu

- Listes électorales, tableaux rectificatifs, listes de vote (1946-1999).

- Elections politiques, procès-verbaux : européennes (1979), référendums (1945-1988), présidentielles (1945-1979), sénatoriales (1945-1962), législatives (1951-1988), cantonales (1961-1985).

- Municipalité : procès-verbaux, bulletins de vote, affiche, correspondance (1945-1989).

- Chambre d'agriculture : listes électorales (2000-2001).