an XII-août 1837

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Archives communales de Sainte-Marie-Outre-l'Eau

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Archives communales de Sainte-Marie-Outre-l'Eau

Date

1574-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Marie-Outre-l'Eau ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 15 juillet 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.

Mots clés lieux

Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

an XII-août 1837

Cote/Cotes extrêmes

418EDT/1

Date

1803-1837

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