Travaux publics et marine

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

C/3071-C/4186, C/6612-C/6673

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

BENET Armand, "Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 4, 1898 (contient les analyses détaillées des cotes) : consulter le pdf ci-joint.

Documents en relation

F/4067/2 : Atlas des ponts de la Généralité de Caen (Charles Tardif, 1685 ; 1 volume de planches à la plume, superbement relié).

F/4067/3 : «Carte des rivières et ruisseaux des Ponts et chaussées de la généralité de Caen» (Charles Tardif, XVIIIe s.)

Documents séparés

Consulter également l'inventaire de la sous-série 6C (plans et dossiers des Ponts et Chaussées retirés de la série C).

Péages sur les rivières

Cote/Cotes extrêmes

C/6667

Date

1773-1779

Présentation du contenu

Arrêt du Conseil d'Etat portant sur l'exemption pour la maréchaussée des droits de bacs sur toutes les rivières du royaume (1773). Arrêt du Conseil d'Etat concernant des péages établis sur les grandes routes et sur les rivières navigables (1779).