Archives communales de Longues-sur-Mer

  • Archives communales de Longues-sur-Mer
  • Deuxième fonds : Fontenailles
  • Cadastre
Livre de mutations de propriétés
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Date

1792-1973

Origine

Mairie de Longues-sur-Mer.

Biographie ou Histoire

La commune de Longues a été constituée par la réunion des communes de Longues, Fontenailles et Marigny par la loi du 20 avril 1861.

"-sur-Mer" est ajouté par décret du 13 novembre 1924.

Histoire de la conservation

La commune a perdu une grande partie de ses archives en juin 1944.

Modalités d'entrées

Les archives de Longues-sur-Mer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 14 novembre 1978 et 18 mai 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Longues-sur-Mer.

Mots clés lieux

Longues-sur-Mer (Calvados)

Mots clés lieux

Fontenailles (Calvados ; jusqu'en 1861)

Présentation du contenu

Voir la cote 250EDT/7 : matrice cadastrale des propriétés bâties puis non bâties concernant Fontenailles pour le début du registre.

Livre de mutations de propriétés

Cote/Cotes extrêmes

250EDT/10

Date

1820-1822