frimaire an II-1811

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Archives communales de Curcy-sur-Orne

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Archives communales de Curcy-sur-Orne

Date

1647-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Curcy-sur-Orne.

Modalités d'entrées

Les archives de Curcy-sur-Orne ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 20 novembre 1975, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Curcy-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale

Enregistrement des lois et décrets et actes divers d'administration municipale

frimaire an II-1811

Cote/Cotes extrêmes

127EDT/3

Date

1793-1811

Présentation du contenu

Avec délibérations municipales à partir de la page 125 (1812-1834).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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