1636-1997
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives des Moutiers-Hubert on fait l'objet de trois dépôts les 28 novembre 1984, 23 avril 2003 et 8 décembre 2005 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concenrne l'ensemble des documents déposés par la commune des Moutiers-Hubert.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communal es. Département du Calvados (Caen, 1912, page 406) la présence en mairie en 1912 de deux registres de délibérations (22 février 1790-3 nivôse an VI). Ils n'ont pas été retrouvés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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