Page 8 : conférence régionale de l'aménagement et du développement du territoire, plan Orsec, coopération dans la Baie de Seine, festival d'Adelaïde, projet de réforme du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle

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3290W. Conseil départemental: Cabinet

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Conseil Départemental du Calvados : Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Publications

Edition cahier n°2

Page 8 : conférence régionale de l'aménagement et du développement du territoire, plan Orsec, coopération dans la Baie de Seine, festival d'Adelaïde, projet de réforme du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle

Cote/Cotes extrêmes

3290W/424

Date

2001 - 2006

Présentation du contenu

Comptes rendus, documentation, articles de presse, correspondance

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