Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Notes

S'intitule Tabellion au bailliage de La Carneille pour le siège de Clécy (premier registre de son exercice), puis notaire garde-notes royal au bailliage de Vire, pour le siège de Clécy.

23 juillet 1767-12 avril 1773

Cote/Cotes extrêmes

8E/113/98

Date

1767-1773

Présentation du contenu

23 juillet 1767-15 octobre 1770, 4 avril 1772-12 avril 1773