Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Un courrier (conservé dans les archives du service) du maire de Coulvain du 10 mai 1948 relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise qu'à part quelques papiers épars tout est détruit.
Histoire de la conservation
G. Besnier signalait (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, page 586) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis 1834.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/798 (1849-1871) et 2MI/DM/1209 (1871-1970)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : arrêtés. Registre incomplet (manque la fin).
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