1789-6 novembre 1815

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Coupesarte

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Coupesarte

Mots clés lieux

Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Un registre de délibérations du conseil municipal (1941-1968) encore conservé en mairie a été microfilmé. Il est consultable sous la cote 2Mi/DM/574.

1789-6 novembre 1815

Cote/Cotes extrêmes

22EDT/1/1

Date

1789-1815

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lettres patentes, lois et décrets (3 novembre 1789-15 nivôse an IV).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.