1623-2012
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Fusion-association avec Grandouet, Saint-Aubin-sur-Algot et Saint-Pair-du-Mont par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Cambremer.
Modalités d'entrées
Les archives de Cambremer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 9 juin 1982 et au dernier trimestre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cambremer et des communes fusionnées.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Fusion-association avec Cambremer, Grandouet et Saint-Aubin-sur-Algot par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Cambremer.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre informe : délibérations paroissiales (novembre 1787-28 septembre 1788), assemblée du tiers état (mars 1789), formation de la garde (23 août 1789), enregistrement des lois et décrets (27 août 1792-18 germinal an IV), délibérations municipales (17 février 1793-an II)....
Conditions d'accès
Communicable
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