Archives communales de Cambremer

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Date

1623-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cambremer.

Biographie ou Histoire

Fusion-association avec Grandouet, Saint-Aubin-sur-Algot et Saint-Pair-du-Mont par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Cambremer.

Modalités d'entrées

Les archives de Cambremer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 9 juin 1982 et au dernier trimestre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cambremer et des communes fusionnées.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Fusion-association avec Cambremer, Grandouet et Saint-Aubin-sur-Algot par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Cambremer.

Novembre 1787-an IV

Cote/Cotes extrêmes

419EDT/186

Date

1787-1795

Présentation du contenu

Registre informe : délibérations paroissiales (novembre 1787-28 septembre 1788), assemblée du tiers état (mars 1789), formation de la garde (23 août 1789), enregistrement des lois et décrets (27 août 1792-18 germinal an IV), délibérations municipales (17 février 1793-an II)....