1818-16 août 1843

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Archives communales de Sept-Vents

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Archives communales de Sept-Vents

Mots clés lieux

Sept-Vents (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Histoire de la conservation

Les registres de délibérations du conseil municipal couvrant la période 1844-1903 n'ont pas été vus en mairie en 1981 et en 1999.

Existence et lieu de conservation de copies

Ceux couvrant la période 1927-1972 ont été microfilmés et sont consultables sous la cote 2MI/DM/510.

1818-16 août 1843

Cote/Cotes extrêmes

387EDT/1/1

Date

1818-1843

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