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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dépôts,1996-2012.
Conditions d'accès
Sur autorisation du déposant.
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Date
Importance matérielle
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Don 2005-1530.
Présentation du contenu
Action politique de Louis-Daniel Gourmelen (1976) :Libertés, journal de la cellule Gamme Basse du Parti communiste français, 1 numéro ; avertissement de la Direction
parti communiste à RVI :adhérents de la section RVI du PCF : cotisations de la cellule carosserie : 2 mises à jour annuelles, s.d. [années 198.] cotisations de la section : relevés bancaires, avril 1988-janvier 1992 (lacunes)
action de la section RVI du PCF contre le projet d'accord entre les fabricants automobiles Renault et Volvo, [1989] : Plein phare, journal des communistes de R.V.I., 3 numéros s.d. ; 1 affichette
Plein phare, février, mai, juin 1998 ; invitation à la réunion du 21 avril 1998
syndicat C.G.T. à RVI :
10e congrès, 1989 : document d'orientation, bilan de trésorerie
tracts syndicaux à RVI :
CGT, 17-18 janvier 1990, 10 avril-12 mai 1998 ;
CFDT, 31 janvier 1990, avril-7 mai 1998 ;
FO, avril 1998
Comité d'Etablissement Renault V.I. [Blainville] :
dossier aides vacances, dossier sport, s.d. [1989]
Bulletin semestriel, n°3, juin 1991 ;
l'Echo du C.E., n°33, janvier 2000
documentation :
Repères pour lire : un Normand nommé Gustave Flaubert, Fête des Coteaux, 1980 ;
IRM 14, Aperçus sur l'histoire de la Fédération du Calvados du Parti communiste du temps du Front populaire, juin 1982, réédition Fête des côteaux, 1986 ;
Blainville en révolution, prospectus, 1989
Communistes de RVI, le Poids lourd du futur, réflexions sur l'avenir du groupe, s.d.[1988] ;
Blainville/Orne info, journal municipal d'information, juin 1990 ;
Regards sur le Conseil Régional de Basse-Normandie, publication des élus communistes de la région, n°, octobre 1989 ;
le Chevron rouge, mensuel des communistes de Citroën, n°92, janvier 1989
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1992
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