Archives communales de Fresney-le-Puceux

  • Archives communales de Fresney-le-Puceux
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
12 juin 1851-1864
Déplier tous les niveaux

Date

1597-1957

Origine

Mairie de Fresney-le-Puceux.

Modalités d'entrées

Les archives de Fresney-le-Puceux ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 6 avril 1983, 22 septembre 1994, 17 novembre 2005, 6 avril 2012 et 28 mars 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fresney-le-Puceux.

Mots clés lieux

Fresney-le-Puceux (Calvados)

Biographie ou Histoire

G. Besnier (répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 318) signalait la présence en mairie d'un registre de délibérations de 78 folios commençant le 1er avril 1790. Il n'a pas été retrouvé.

12 juin 1851-1864

Cote/Cotes extrêmes

472EDT/1/5

Date

1851-1864