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Archives notariales de Colleville (-sur-Orne) et Ouistreham

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Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Le Corsu, le 6 octobre 1950 (répertoires de 1783 à 1839, minutes anciennes de 1653 à 1849).

Deuxième versement effectué par Maître Coquelin, en 1997 (minutes de 1850 à 1920).

Troisième versement effectué par Maître Coquelin, le 4 avril 2006 (minutes de juillet-décembre 1853, janvier-juin 1871).

Quatrième versement effectué par Maître Coquelin, le 13 septembre 2018 (minutes de 1921 à 1943).

Présentation du contenu

Répertoires (1783-1959), table (1651-1808), minutes (1790-1943).
Les minutes postérieures à 1944 sont conservées à l'étude.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Colleville-Montgomery (Calvados), Ouistreham (Calvados)

Dossiers et pièces isolés

Cote/Cotes extrêmes

9E/30/1

Date

1747-1959

Modalités d'entrées

Don 2021-6066

Présentation du contenu

- Lotissements (plans, cahiers des charges...) : "Herbage de la Chaussée" à Ouistreham, "Beau-Séjour" à Hermanville-sur-Mer, "Le Clos de la Malmaison" à Saint-Aubin-sur-Mer, "Extension de la plage d'Hermanville-la-Belle", "Les terrains du Sémaphore" à Ouistreham, terrains de M. et Mme Delarue à Riva-Bella, "Maruitte" à Ouistreham, "Clos du Moulin" à Hermanville-sur-Mer, "Toudic" à Ouistreham, "Le Hamel" à Riva-Bella, "Rive-Plage" à Bernières-sur-mer, "Cabourg-Panoramas", "les Charmettes" à Ouistreham, "Les Ruaux" à Colleville-sur-Orne, "Le Domaine de Bénouville" à Bénouville et Blainville, "Les Lais de Mer" à Ouistreham, "Les Lais de Mer" à Colleville-sur-Orne, "La Villa les Bains" à Ouistreham, "la Villa des Fleurs" à Colleville-sur-Orne, "Le Valpré" à Ouistreham, "La plage de Riva-Bella" à Hermanville, Colleville et Ouistreham et lotissements défectueux à Ouistreham. (première moitié XXe siècle)

- Pension de famille "Beauséjour" à Hermanville-sur-Mer (1934-1935)

- Laiterie beurrerie de la ferme du Caprice à Colleville-sur-Orne (1930-1935)

- Liste des villas d'Ouistreham (s.d.)

- Villa Lucie à Colleville-sur-Orne (1921-1922)

- Plans d'Ouistreham-Riva-Bella (s.d.)

- Association syndicale des propriétaires de Riva-Bella (1925-1932)

- Affiches des huissiers de justice du Calvados (1958-1959)

- Syndicat d'électrification de la ligne Caen-Dives-Luc (1928)

- Anciennes actions de l'Union économique de Caen (1909) et de la SA des établissements JB FOUQUET à Caen (1925)

- Actes isolés :  expédition d'un acte notarié passé devant les tabellions royaux d'Avranches concernant le seigneur de la Crenne (20 septembre 1747), partage Foucher/Piéplu concernant des terrains à Colleville-sur-Orne (28 mars 1890), acte d'un notaire québécois concernant la succession de René et Adrien Barey (22 septembre 1952)