3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Date

-

Présentation du contenu

Dossiers de suivi des activités du département identifiés comme "Archives de Jean-Léonce DUPONT" se rapportant à des sujets divers

Action sociale et santé : participation aux groupes de travail "établissements pour personnes handicapées et établissements pour personnes âgée" et "RMI", suivi des actions

Cote/Cotes extrêmes

3290W/320

Date

2007 - 2011

Présentation du contenu

Projet d'établissement, compte-rendu, rapport d'activités, tableau récapitulatifs, notes, correspondance