1644-1997
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives d'Aignerville ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 22 octobre 1980 et 27 août 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Aignerville.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/626 (1790-1793, an IX-1872), 2MI/DM/627 (1872-1961) et 2MI/DM/628 (1961-1990).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : copie d’une transaction entre Madame Duvant et les ayants droit ou propriétaires des prés en date du 15 novembre 1873
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