Archives communales du Mesnil-Germain

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Date

1718-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Mesnil-Germain.

Modalités d'entrées

Les archives du Mesnil-Germain ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 19 décembre 1984, 24 septembre 2002 et 22 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune du Mesnil-Germain.

Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

546EDT/48

Date

1834-1980

Présentation du contenu

Caisse des écoles : budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1926, 1963-1980) ; matériel et fournitures scolaires (1834, 1934-1969).