1816-1829, 1er avr. 1832-8 mai 1871

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Archives notariales de Russy, puis Tour-en-Bessin

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Archives notariales de Russy, puis Tour-en-Bessin

Modalités d'entrées

Dépôt effectué par la SCP Baudet, Belliard et Raux en 1972 (répertoires 1791-1879, minutes 1793-1870).

Versement effectué par la SCP Delorme et Lemasle en 1996 (minutes de 1871-1904,1907).

Présentation du contenu

Répertoires (1783-1919), minutes (1792-1907).
Les minutes postérieures à 1908 n'ont pas été retrouvées à l'étude 2 de Bayeux.

Mots clés lieux

Russy (Calvados ; jusqu'en 2016), Tour-en-Bessin (Calvados)

Répertoires

Mots clés typologiques

répertoire

Collection du greffe du tribunal

1816-1829, 1er avr. 1832-8 mai 1871

Cote/Cotes extrêmes

8U/1/30

Date

1816-1871

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