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4J - Archives des paroisses

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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Archives des trésors et fabriques (délibérations, comptabilité, dons et legs...), des curés (registres de catholicité...), des confréries religieuses...

Documents en relation

Pour la période antérieure à la Révolution, consulter également les séries G et 6G.

Pour la période du Concordat (1801-1905) : consulter aussi le contrôle exercé par la préfecture sur les fabriques dans la sous-série 5V et sur les associations cultuelles postérieures à 1905 dans la sous-série 8V.

Documents séparés

De nombreux fonds, initialement conservés dans les presbytères et sacristies, sont conservés aux Archives diocésaines.

Mots clés lieux

Brémoy (Calvados)

1759-1906

Cote/Cotes extrêmes

4J/445

Date

1759-1906

Présentation du contenu

Registres de catholicité (1801-1813).

Registres de délibérations de la fabrique : an XII-1828 (avec à la fin du registre les recettes des bancs, 1812-1817), 1828-1843,  1843-1894 (avec un tableau d'adjudication en fin de registre).

Comptabilité : budgets (1817, 1894), comptes (1815-1816, 1883, 1892), comptes administratifs (1897, 1904), comptes de gestion (1905-1906).

Gestion du temporel. - Actes notariés : dons, legs, "titres nouvels", acceptations de legs (1759-1856). Tableau des rentes (1807). Ordonnance : achat de rente sur l'Etat (1837). Inventaire des titres concernant les biens et revenus de la paroisse (1806).

Administration spirituelle. - Autorisation de mariage (1780), tableau des fondations (s.d), ordonnance de l'évêque concernant les fondations (1839), tableau des obits, messes et fondations (s.d), ordonnance de l'évêque avec le tableau des célébrations de messes basses (1858).

Tampon à encre : "Les échos", "Les petits imprimeurs de Brémoy".