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Archives communales de Monts-en-Bessin

Déplier tous les niveaux

Date

1628-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

Mairie de Monts-en-Bessin.

Histoire de la conservation

Le fonds a souffert de l'humidité.

Modalités d'entrées

Les archives de Monts-en-Bessin ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 23 janvier 1980, 31 août 2005 et 13 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Monts-en-Bessin.

Mots clés lieux

Monts-en-Bessin (Calvados)

1628-1848

Cote/Cotes extrêmes

333EDT/19

Date

1628-1848

Présentation du contenu

- Presbytère, cimetière avec pièces relatives à l'ancienne grange aux dîmes ([1790]-1848).

- Landes du Montbroc et de Fains : procédures contre le domaine (1628-1643), taxes (1694-1728, copies depuis 1637), usurpation du droit de pâturage (1720), procédures Boulonmoranges, de Polignac et d'Aspect (1763-1782, productions depuis 1554), partage avec les communes de Noyers, Parfouru, Tournay, Villers et Villy (an II-an IV), procédures avec les communes de Noyers et Parfouru (1826-1848, productions depuis 1551).