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Archives communales de Bissières

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Date

1610-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bissières.

Modalités d'entrées

Les archives de Bissières ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 2 septembre 1975 et 7 octobre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bissières.

Mots clés lieux

Bissières (Calvados ; jusqu'en 2016)

Police, justice

Cote/Cotes extrêmes

9EDT/38

Date

1799-1982

Présentation du contenu

- Adjudication des boues (1835).

- Transferts de corps (1919-1961).

- Débits de boisson, restaurant (1854-1923).

- Incendie : sinistre Jarry (1936).

- Permis de chasse (1956-1961).

- Registre pour les livrets d'ouvriers (1866-1881).

- Surveillance des condamnés (1834-1853).

- Souscription nationale en faveur des armées de terre et de mer (1870) ; souscription des habitants de Bissières pour payer la pension d'Emilie Fosse (1881).

- Fête patronale Sainte-Croix : billets d'entrée (11 septembre 1955).

- Demandes de renseignements (an VIII-1929).

- Plaintes (1826-1955).

- Dégradation de bien public (1937).

- Etrangers (1914-1948).

- Tableaux des numéros des Bulletins des Lois pendant la période révolutionnaire.

- Listes des jurés (1870-1982).

- Passeports. Souches (an VIII-1871) ; délivrés (an XII-1828).

- Exploits d'huissier (1900-1904).