Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Burcy ont fait l'objet de trois dépôts les 7 septembre 1977, 22 mars 2002 et 10 février 2014 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Burcy.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Elections politiques. Listes électorales, listes de vote (1913-1955) ; procès-verbaux : sénatoriales (1911-1938), législatives (1914-1936), cantonales et conseil d'arrondissement (1913-1937).
- Municipalité. Nomination, procès-verbaux d'installation, tableau nominatif, bulletin pour scrutin (1830-1945).
- Elections socio-professionnelles listes électorales.Tribunaux de commerce (1919-1938) ; chambre de commerce (1919-1938) ; chambre d'agriculture, avec procès-verbaux (1920-1938) ; prud'hommes (1913-1938).
- Conseil d'administration. Caisse primaire de sécurité sociale et caisse des allocations familiales : procès-verbaux (1947) ; mutualité sociale agricole : listes électorales (1950-1956).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.