Archives communales de Burcy

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Date

1700-1983

Origine

Mairie de Burcy.

Modalités d'entrées

Les archives de Burcy ont fait l'objet de trois dépôts les 7 septembre 1977, 22 mars 2002 et 10 février 2014 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Burcy.

Elections politiques et socio-professionnelles

Cote/Cotes extrêmes

693EDT/30

Date

1911-1956

Présentation du contenu

- Elections politiques. Listes électorales, listes de vote (1913-1955) ; procès-verbaux : sénatoriales (1911-1938), législatives (1914-1936), cantonales et conseil d'arrondissement (1913-1937).

- Municipalité. Nomination, procès-verbaux d'installation, tableau nominatif, bulletin pour scrutin (1830-1945).

- Elections socio-professionnelles listes électorales.Tribunaux de commerce (1919-1938) ; chambre de commerce (1919-1938) ; chambre d'agriculture, avec procès-verbaux (1920-1938) ; prud'hommes (1913-1938).

- Conseil d'administration. Caisse primaire de sécurité sociale et caisse des allocations familiales : procès-verbaux (1947) ; mutualité sociale agricole : listes électorales (1950-1956).