1665-2001
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Biographie ou Histoire
La commune actuelle de Notre-Dame-de-Courson est formée de la réunion, par ordonnance du 4 décembre 1831, des anciennes communes de Notre-Dame-de-Courson et de Saint-Pierre de-Courson qui formaient avant 1790 une paroisse et communauté.
Modalités d'entrées
Les archives de Notre-Dame-de-Courson ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1983 et les 3 juin 1997 et 5 décembre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Notre-Dame-de-Courson.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
La commune actuelle de Notre-Dame-de-Courson est formée de la réunion (ordonnance du 4 décembre 1831) des anciennes communes de Notre-Dame-de-Courson et de Saint-Pierre-de-Courson qui formaient avant 1790 une paroisse et communauté.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Gardes particuliers (1993-1998).
- Plainte, demande de renseignement (1987).
- Fête foraine : correspondance (1962).
- Etrangers : cartes de séjour, cartes d'identité, contrôles, changement de résidence (1933-1959).
- Exploit d'huissier (1925).
- Maladies infectieuses (1936) ; insalubrité (1975) ; épizooties (1911)
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