Registre brouillon des séances du conseil municipal, arrêtés...

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Archives communales de Sully

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Archives communales de Sully

Mots clés lieux

Sully (Calvados)

Administration générale de la commune

Histoire de la conservation

Un dossier d'actes divers d'administration municipale de l'an XI à 1821 vu en mairie en 1984 et en 1996 n'a pas été retrouvé en mairie en 1997 et en 2002.

Registre brouillon des séances du conseil municipal, arrêtés...

Cote/Cotes extrêmes

59EDT/1/2

Date

1923-1929

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