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Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

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Présentation du contenu

La sous-série 10M distingue plusieurs thématiques :

  • organisation du travail ;
  • accidents du travail ;
  • chômage ;
  • grèves ;
  • bourses du travail ;
  • relations avec les syndicats.

Mots clés matières

travail

Accidents du travail et maladies professionnelles

Cote/Cotes extrêmes

M/9107

Date

1902-1936

Modalités d'entrées

versement 4ème division 2ème bureau 30 septembre 1953

Présentation du contenu

Législation sur les accidents du travail (1902-1920) et les maladies professionnelles (1921-1936)