Contentieux entre Monsieur Outhenin-Chalandre et plusieurs communes dont Magny relatif à l'occupation temporaire de terrains

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Magny-en-Bessin

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Magny-en-Bessin

Date

1548-1983

Origine

Mairie de Magny-en-Bessin.

Modalités d'entrées

Les archives de Magny-en-Bessin ont fait l'objet de deux dépôts les 28 mai 2001 et 2 février 2015 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Magny-en-Bessin (Calvados)

Voirie-régime des eaux

Contentieux entre Monsieur Outhenin-Chalandre et plusieurs communes dont Magny relatif à l'occupation temporaire de terrains

Cote/Cotes extrêmes

843EDT/114

Date

1911-1912

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.