An IX-1822

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Archives communales de Bernières-le-Patry

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Archives communales de Bernières-le-Patry

Mots clés lieux

Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Biographie ou Histoire

Les registres de délibérations municipales couvrant les années 1915-1944 n'ont pas été retrouvés en mairie en 1994.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/87 (an IX-1914) et 2MI/DM/88 (avril 1945-septembre1988).

An IX-1822

Cote/Cotes extrêmes

444EDT/1/1

Date

1800-1822

Présentation du contenu

Avec : actes divers de l'administration municipale (registre d'ordre).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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