30 décembre 1792-1837

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Archives communales de Courson

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Archives communales de Courson

Mots clés lieux

Courson (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1792-1985), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1168 (1792-1837), 2MI/DM/928 (1838-1884) et 2MI/DM/1161 (1884-1985).

30 décembre 1792-1837

Cote/Cotes extrêmes

792EDT/1/1

Date

1792-1837

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