Impôt territorial, droits d'usage

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Saint-Etienne de Fontenay

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Abbaye Saint-Etienne de Fontenay

Cote/Cotes extrêmes

H/5597-H/6386

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Documents en relation

Une copie moderne de l'acte de fondation (disparu), parmi les plus anciennes mais malheureusement incomplète, se trouve retranscrite dans le fonds de l'abbaye du Val (H/9050)

Affaires temporelles

Revenus et charges. Comptabilité

Impositions

Impôt territorial, droits d'usage

Cote/Cotes extrêmes

H/5796

Date

1702-1790

Description physique

16 pièces

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