26 octobre 1788-27 octobre1791

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Archives communales de Coulonces

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Archives communales de Coulonces

Mots clés lieux

Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1788-1972) dont certains sont encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/314 (1788-1830), 2MI/DM/315 (1830-1914) et 2MI/DM/316 (1914-1972).

26 octobre 1788-27 octobre1791

Cote/Cotes extrêmes

706EDT/1/1

Date

1788-1791

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets. Lacunes : folios 1, 66-73.

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