Délibérations du conseil municipal : extraits

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Torteval-Quesnay

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Torteval-Quesnay

Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Torteval, puis Torteval-Quesnay

Mots clés lieux

Torteval (Calvados ; jusqu'en 1974)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal : extraits

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/1/5

Date

1949-1978

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.