un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Origine
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Un courrier (conservé dans les archives du service) du maire de Neuilly-le-Malherbe (septembre 1947) relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise que la mairie ayant été complètement pillée, il ne reste rien.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1852-1972), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés. Ils sont consultables sous la cote 2MI/DM/415.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lois et des décrets. A noter : état de sections de 1791 (folios 94-107). Ce registre a été analysé par A. Bénet (Op. cit., page 86).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.