Archives communales de Dozulé

  • Archives communales de Dozulé
  • Contributions
an X-1902
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Date

1647-1961

Origine

Mairie de Dozulé.

Modalités d'entrées

Les archives de Dozulé ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados,  les 16 février 1978 (226EDT/1-53), 17 juin 1987 (626EDT/1-27) et 28 octobre 1997 (626EDT/54-60), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Dozulé.

Mots clés lieux

Dozulé (Calvados)

an X-1902

Cote/Cotes extrêmes

226EDT/30

Date

1801-1902

Présentation du contenu

Patentes (an X-1825), états de changements à opérer sur les matrices (an XII-1818), états du montant des rôles (1851-1902), prestation (1825-1848), taxe sur les chiens (1870), rétribution scolaire (1862-1880).