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Archives communales de Bissières

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Date

1610-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bissières.

Modalités d'entrées

Les archives de Bissières ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 2 septembre 1975 et 7 octobre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bissières.

Mots clés lieux

Bissières (Calvados ; jusqu'en 2016)

Délibérations du commun, audiences de contrats, fieffe et location de bancs de l'église, redditions des comptes de la fabrique, donation, échange, vente d'immeubles de la cure

Cote/Cotes extrêmes

9EDT/10

Date

1610-1792

Présentation du contenu

Recueil factice d'originaux et copies (voir 9EDT/29).  Pages 229 et 230 manquantes. 

Avec copie d'actes de baptême (4 avril 1614), sépultures (18 mai 1617, 20 septembre 1641-1651).