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Archives communales de Saint-Martin-des-Entrées

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Date

1648-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-des-Entrées.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle a été constituée par la réunion de Saint-Martin-des-Entrées et de Saint-Germain-de-la-Lieue par l'ordonnance du 25 février 1818.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-des-Entrées ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 10 octobre 1984, 21 octobre et 13 novembre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Martin-des-Entrées. 

Voir aussi le fonds de Saint-Germain-de-la-Lieue qui contient des archives concernant Saint-Martin-des-Entrées.

Mots clés lieux

Saint-Martin-des-Entrées (Calvados)

1863-1890

Cote/Cotes extrêmes

531EDT/19

Date

1863-1890

Présentation du contenu

- Taxe sur les biens de mainmorte (1865-1870),

- Prestation (1863-1890),

- Taxe sur les chiens (1865-1890).

 

Documents en relation

Voir Saint-Germain-de-la-Lieue : 531EDT/33, avis de publication des rôles de prestations (1870-1873), 531EDT/41, rôle des prestations en nature (1825-1838).