2 décembre 1792-juin 1818

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Vieux-Pont-en-Auge

Mots clés lieux

Vieux-Pont-en-Auge (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

2 décembre 1792-juin 1818

Cote/Cotes extrêmes

845EDT/1

Date

1792-1818

Présentation du contenu

Avec enregistrement des lois et décrets, divers actes d’administration municipale, correspondance, enregistrement des passeports puis des autorisations de port d’armes (an IX-1817)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.