Archives communales de Mesnil-Clinchamps

Déplier tous les niveaux

Date

1668-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mesnil-Clinchamps.

Modalités d'entrées

Les archives deMesnil-Clinchamps ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 24 juin 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous la cote 2MI/DM/940.

1865-1894

Cote/Cotes extrêmes

410EDT/2

Date

1865-1894

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)