Archives communales de Dives-sur-Mer

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14 nivôse an VI-13 frimaire an VII
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Date

1614-2004

Modalités d'entrées

Les archives de Dives-sur-Mer ont fait l'objet de cinq dépôts les....., 20 janvier, 25 mars, 15 octobre 2010 et 31 mai 2011 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Dives-sur-Mer.

Mots clés lieux

Dives-sur-Mer (Calvados)

Origine

La commune de Trousseauville a été réunie à celle de Dives par l'ordonnance du 19 juillet 1826. Le qualificatif -sur-Mer a été ajouté par le décret du 18 septembre 1897.

14 nivôse an VI-13 frimaire an VII

Cote/Cotes extrêmes

791EDT/72/9

Date

1797-1799