Archives communales de Hotot-en-Auge

Déplier tous les niveaux

Mots clés lieux

Origine

Par l'arrêté du 26 décembre 1972, fusion simple entre Hotot-en-Auge, Brocottes et Le Ham sous le nom de Hotot-en-Auge.Rattachement au Ham de la partie d'Hernetot située rive droite de la Dives par l'ordonnance du 29 juillet 1829

Délibérations du conseil municipal (25 mai 1821-9 novembre 1854)

Cote/Cotes extrêmes

834EDT/36/1

Date

1821-1854

Présentation du contenu

Restauré en 2012.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1821-1854, 1953-1972), dont le plus récent encore conservé en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI-DM 1287 (1821-1854) et 2MI/DM/1236 (1953-1972).G. Besnier (Op. cit., page 500) signalait l'existence de délibérations depuis le 1er mai 1809.